Informations légales

Ce site est propriété exclusive de la société de Nom commercial EURL Julie BOINVILLE Architecte et immatriculée
à l’ordre sous le numéro 049516 - siret 48018219500010 - RCS Rennes

Directeur de publication : Julie BOINVILLE

Web design / Ergonomie : Pygmalion RENNES

Développement Web et programmatique : 1000 Mondes BRUZ 

Protection des données personnelles
Si vous nous avez communiqué vos coordonnées personnelles par le formulaire, conformément aux dispositions
de la Loi N° 78-17 du 6 Janvier 1978, loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès,
de rectification, de modification et/ou de suppression de ces données qui vous concernent par demande écrite. 

Concernant les visuels présentés
Ils sont la propriété exclusive de l’EURL Julie BOINVILLE Architecte.
Ils ne sont en aucun cas contractuels et ne sont présentés qu’à titre illustratifs. 

Droits et propriété intellectuelle
L’EURL Julie BOINVILLE Architecte est le propriétaire des textes et visuels qui apparaissant sur le site.
La reproduction sur tout support des dites oeuvres est strictement réservée à un usage personnel excluant tout usage
à des fins commerciales. Les codes programmatiques et le design sont soumis à propriété intellectuelle.
Cela s’entend aussi des oeuvres architecturales présentées. Toute reproduction, représentation, utilisation, imitation
ou modification par quelque moyen que ce soit, de tout ou partie des différentes œuvres ou parties du site constituent
un délit de contrefaçon susceptible de poursuites judiciaires. 

Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes conditions d'utilisation sont soumises au droit français. Tout éventuel litige se rapportant à l’interprétation ou
l’exécution des présentes Conditions générales d'utilisation sera soumis à la compétence des tribunaux français compétents.